Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MARQUA - IONIC" TYPE: M.R.
Monsieur Michel ROULEAU

Numéro de dépôt :
1449002
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1998

Présentation de la marque "MARQUA - IONIC" TYPE: M.R.

Déposée le 9 février 1988 par monsieur Michel ROULEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MARQUA - IONIC" TYPE: M.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ROULEAU domicilié(e) 25, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France.

La marque "MARQUA - IONIC" TYPE: M.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MARQUA - IONIC" TYPE: M.R. est expirée depuis le 9 février 1998.

Michel ROULEAU a également déposé les autres marques suivantes : MERCURION , MARQUA IONIC TYPE MR , BERMUDES , CLARIONIC , MERCURION , OBERON


Monsieur Michel ROULEAU - 25, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de con-contrôle -(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclanchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs, installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.